Développer les énergies renouvelables Les collectivités peuvent participer à la création de sociétés d'investissement pour le développement d (...)
Lire la suite
Accueil > Publications
Publications
Le projet de loi relatif à la Transition énergétique pour la croissance verte vise à permettre un développement durable et soutenable, via une sociét (...)
Lire la suiteUn projet d'arrêté vient modifier les conditions de démantèlement des installations et simplifier le processus d’instruction des projets éoliens sou (...)
Lire la suite
06.10.2014
Publié dans Energies renouvelables (ENR)
Transition énergétique : synthèse du projet de loi
Déposé le 30 juillet 2014, le projet de loi sur la Transition Energétique pour une croissance verte fait actuellement l'objet de débats parlementaires (...)
Lire la suite
03.10.2014
Publié dans Marchés publics, Passation
Marchés publics : mise à jour du Guide des bonnes pratiques
Le Guide des bonnes pratiques en matière de marchés publics vient d'être mis à jour dans une version en date du 26 septembre 2014. Cette nouvelle ve (...)
Lire la suite